Réduction du bruit émis par
les chemins de fer

Base de données pour l'exécution

Classeur exécution "Mesures d'isolation acoustique
sur les bâtiments"

(Version d'octobre 2007)

 


Dossier complet sous forme de fichier ZIP reg5.ZIP (2.5 MB)

Différences par rapport à la version 2004
Intégralité des documents modifiés
Les modifications sont figurées en rouge dans les documents.
reg5.ZIP (1.0 MB)

Documents par registre:
Registre 0:
Table des matières
Inhalt%20Vollzugsordner.doc (40 kB)

Registre 1:
Concept d'exécution
Vollzugskonzept.pdfVollzugskonzept.doc (337 kB)

(721 kB)


Registre 2:
Etapes de travail / Procédure
Arbeitsschritte.xls (34 kB)

Registre 3:
Modèle pour l'élaboration du projet d'acoustique
Modell Ausarbeitung AKP.pdfVollzugskonzept.doc (430 kB)

(571 kB)


Registre 4:
Bases juridiques:
Liste des lois et ordonnances
Résumé des bases juridiques les plus importantes
Textes de lois

Gesetze.pdfVollzugskonzept.doc (38 kB)

(174 kB)


Registre 5:
Tableau récapitulatif (OFT)
Page de couverture (compte-rendu du projet acoustique)
Formulaires pour les relevés (Projets acoustiques)
Modèle de formulaire "avant-projet"
reg5.ZIP (1.3 MB)

Registre 6:
Modèles de documents:
Lettre "Information du propriétaire" avec avant-projet
Lettre "Information du propriétaire" sans avant-projet 
Questionnaire "Mesures d'isolation acoustique aux bâtiments"
Notice concernant la méthode de montage des fenêtres antibruit
Lettre de décision - "Renoncement à des mesures d'isolation acoustique en dessous de la VA"
Décision - "Renoncement à des mesures d'isolation acoustique en dessous de la VA"
Lettre d’accompagnement pour conventions et décisions
Convention pour des mesures volontaires aux bâtiments (VLI - VA)
Convention pour des mesures aux bâtiments (VLI - VA et > VA)
Décision pour des mesures en dessus de la VA
Décision pour toutes les mesures (VLI - VA und > VA)
Adjudication des tâches aux cantons
Lettre "Communication d’exécution au propriétaire du bâtiment"
Avis de réception
Notice "Exigences techniques relatives aux fenêtres antibruit,
aux caissons de stores et aux aérateurs insonorisés"
Notice "Aération optimale"
Prospectus d’information "Aérateurs insonorisés"
reg6.ZIP (311 kB)

Registre 7:
Modèle soumission planification
Leistungsverzeichnis Planer.doc (36 kB)
Cahier des charges planificateur Leistungsverzeichnis Planer.doc (131 kB)

Registre 8:
Partie générale soumission entrepreneur
Allgemeiner Teil Unternehmersubmission.doc (156 kB)
Modèle soumission entrepreneur Allgemeiner Teil Unternehmersubmission.doc (37 kB)
Cahier des charges soumission entrepreneur Allgemeiner Teil Unternehmersubmission.doc (197 kB)

Registre 9:
Documents OFT
Devis
Aperçu des coûts et des prestations (clôture du projet)

Arbeitsschritte.xls (59 kB)
Modèle communication d'exécution Liste der Vollzugsorgane.doc (47 kB)

Tableau récapitulatif (OFT)

Arbeitsschritte.xls (116 kB)

Registre 10:
Liste autorités exécutives
Liste der Vollzugsorgane.doc (60 kB)
Newsletter Liste der Vollzugsorgane.doc (36 kB)

Nous vous rendons attentifs au fait que les droits relatifs au classeur d'exécution appartiennent en intégralité au Cercle Bruit Suisse. Le classeur est librement mis à disposition des organes d'exécution en charge de l'assainissement du bruit des chemins de fer, y compris des bureaux mandatés dans ce cadre. Son utilisation se limite à cette seule application.

Directeur de projet du Cercle Bruit: Hanspeter Gloor
Tél. direct: 062 835 36 46 / hanspeter.gloor@ag.ch